{"id":1890,"date":"2024-08-07T11:46:25","date_gmt":"2024-08-07T11:46:25","guid":{"rendered":"https:\/\/bluebridgelaw.com\/?p=1890"},"modified":"2024-08-07T12:18:56","modified_gmt":"2024-08-07T12:18:56","slug":"comprendre-le-ses-duree-du-sejour-et-consequences-en-cas-de-depassement-de-la-periode-en-europe","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/bluebridgelaw.com\/fr\/comprendre-le-ses-duree-du-sejour-et-consequences-en-cas-de-depassement-de-la-periode-en-europe\/","title":{"rendered":"Comprendre le SES : Dur\u00e9e du S\u00e9jour et Cons\u00e9quences en Cas de D\u00e9passement de la P\u00e9riode en Europe"},"content":{"rendered":"

Cet article vous informera sur le syst\u00e8m d’Entr\u00e9e et de Sortie -SES, et pourquoi il est crucial de respecter la dur\u00e9e autoris\u00e9e dans l’espace Schengen.<\/p>\n\n\n\n

De nombreux voyageurs et touristes visitant l’Europe se demandent quels sont les impacts s’ils prolongent leur s\u00e9jour dans l’espace Schengen au-del\u00e0 des 90 jours de visa.<\/p>\n\n\n\n

Le Syst\u00e8me d’Entr\u00e9e et de Sortie (SES) est une technologie informatique qui trace automatiquement les d\u00e9placements des non-Europ\u00e9ens visitant les pays europ\u00e9ens pour une courte p\u00e9riode, qu’ils aient besoin d’un visa ou non. Ce syst\u00e8me remplace les tampons de passeport traditionnels, automatisant les contr\u00f4les aux fronti\u00e8res pour un processus plus efficace, il permet \u00e9galement de d\u00e9tecter les personnes d\u00e9passant la dur\u00e9e de s\u00e9jour autoris\u00e9e ou utilisant de fausses identit\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

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Si vous \u00eates un visiteur non-europ\u00e9en s\u00e9journant jusqu’\u00e0 90 jours, le syst\u00e8me SES s’applique \u00e0 vous.<\/p>\n\n\n\n

Cette p\u00e9riode de 90 jours est uniforme pour tous les pays europ\u00e9ens utilisant le syst\u00e8me SES. Vos informations personnelles sont enregistr\u00e9es \u00e0 chaque entr\u00e9e ou sortie d’un pays europ\u00e9en pour faciliter les contr\u00f4les aux fronti\u00e8res et pr\u00e9venir les crimes, y compris le terrorisme.<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n

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Vos donn\u00e9es seront stock\u00e9es pour diff\u00e9rentes dur\u00e9es :<\/p>\n\n\n\n

– Enregistrements d’entr\u00e9es, sorties et refus : 3 ans \u00e0 partir de la date d’enregistrement.<\/p>\n\n\n\n

– Dossiers individuels avec donn\u00e9es personnelles : 3 ans et un jour apr\u00e8s votre derni\u00e8re sortie (ou refus).<\/p>\n\n\n\n

– En l’absence de sortie enregistr\u00e9e : 5 ans apr\u00e8s la fin du s\u00e9jour autoris\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Pour savoir combien de temps vous pouvez rester et quelles sont les cons\u00e9quences d’un d\u00e9passement de ce d\u00e9lai :<\/p>\n\n\n\n

1. Renseignez-vous: Les agents des passeports vous indiqueront le temps qu’il vous reste si vous le demandez.<\/p>\n\n\n\n

2. Utilisez les outils du SES: Consultez un outil en ligne sur leur site web ou aux postes fronti\u00e8res tels que https:\/\/ec.europa.eu\/home-affairs\/content\/visa-calculator_en<\/a>.<\/p>\n\n\n\n


Les cons\u00e9quences du d\u00e9passement du d\u00e9lai sont les suivantes :<\/p>\n\n\n\n

– Vous serez consid\u00e9r\u00e9 comme un \u00e9tranger en situation irr\u00e9guli\u00e8re et vos coordonn\u00e9es seront inscrites sur une liste.<\/p>\n\n\n\n

– Selon le pays, diverses sanctions peuvent s’appliquer, telles que l’expulsion, des amendes ou m\u00eame la d\u00e9tention.<\/p>\n\n\n\n

– Vous pouvez \u00e9galement \u00eatre interdit d’entr\u00e9e dans l’UE.<\/p>\n\n\n\n

Il est possible d’\u00e9viter les sanctions en faisant valoir un motif valable (blessure grave, maladie) ou en d\u00e9posant une plainte pour \u00eatre radi\u00e9 de la liste. Des exceptions peuvent s’appliquer aux membres de la famille, avec des r\u00e8gles diff\u00e9rentes si vous \u00eates un membre de la famille d’un citoyen de l’UE, de l’EEE ou de la Suisse.<\/p>\n\n\n\n

N’oubliez pas que si vous pr\u00e9voyez de rester en France plus de 90 jours, vous devez d’abord obtenir un visa de long s\u00e9jour.<\/p>\n\n\n\n

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Si vous avez d\u00e9pass\u00e9 la dur\u00e9e de votre s\u00e9jour et que vous souhaitez minimiser les risques \u00e0 la fronti\u00e8re Schengen, nous croyons que c\u2019est essentiel d\u2019envoyer une lettre \u00e0 la police aux fronti\u00e8res (PAF) qui fonctionne comme une unit\u00e9 sp\u00e9cialis\u00e9e de la police nationale, charg\u00e9e de la surveillance des fronti\u00e8res nationales, de l’application des lois sur l’immigration, de la lutte contre l’immigration irr\u00e9guli\u00e8re, de la s\u00e9curit\u00e9 aux fronti\u00e8res, et de la coordination des op\u00e9rations transfrontali\u00e8res.<\/p>\n<\/div>

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Dans cette lettre, nous expliquerons \u00e0 la PAF votre situation, le raisonnement de votre entr\u00e9e, s\u00e9jour en France et d\u00e9passement de ceci, ainsi que nous apporterons les documents qui justifient les explications pr\u00e9cedantes.<\/p>\n\n\n\n

Si vous vous trouvez dans une de ces situations, contactez-nous d\u00e8s maintenant pour trouver la meilleure solution pour vous!<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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